www.mediatheque-saintpaultroischateaux.fr
février 2006

La navigation sur le présent site est soumise aux conditions d’utilisation suivantes. Les personnes qui accèdent aux informations données par la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux sur ses sites internet reconnaissent avoir pris connaissance des conditions d’utilisation et les acceptent.

Ce site est la propriété de la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux, il est édité par le service communication, Hôtel de Ville, Place Castellane, 26131 Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web est enregistré auprès de la CNIL sous le N° de déclaration : 1141362

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. La ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Elles sont confidentielles et traitées comme telles et ne pourront faire l’objet de cession à des tiers.

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).
Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courrier à la Mairie de Saint-Paul-Trois-Châteaux BP44, service communication, place Castellane, 26131 Saint-Paul-Trois-Châteaux

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations nominatives sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.

Ce site a été créé par la société Com-Océan à Pernes les Fontaines (84) (http://www.com-ocean.com/). La coordination en est assurée au quotidien par Thierry Trial, Webmaster

Les services de la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux déclinent toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Les caractéristiques techniques, descriptions, photographies et références des produits contenues sur ce site sont sujettes à modification sans préavis.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à webmaster@mairie-saintpaultroischateaux.fr

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité. Ni leur contenu ni les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la mairie de Saint-Paul-Trois-Châteaux est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Vous avez la possibilité, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers www.mediatheque-saintpaultroischateaux.fr et www.ville-saintpaultroischateaux.fr, avec ouverture d’une nouvelle fenêtre pour leur consultation.

---

Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux BP 44
Place Castellane – 26131 Saint-Paul-Trois-Châteaux
Tél. 04 75 96 78 78
Maire : cabinetmaire@mairie-saintpaultroischateaux.fr
Site internet : webmaster@mairie-saintpaultroischateaux.fr